TABLE DU REGISTRE
COMMENCEANT LE VINGT CINQ OCTOBRE 1499
ET FINISSAIT LE DOUZE MAY 1517.
DATE
DES ARTICLES.
DESIGNATION !>ES ACTES.
FOLIO
DU REGISTRE
original.
PAGE.
NUMERO
D'ORDRE.
1499. Octobre 26
[ASSEMBLÉES DE VILLE.]
Arrest du Parlement qui commel les sieurs Nicolas Potier, Jean La Pite, Jean de Marle, Jean ..e Lievre et Henry Le Begue, pendant l'absence des Prevost (.es Marchans et Eschevins, pour avoir soin des affaires et faire la recepte des deniers appartenans à la Ville.......................................
Assemblée en laquelle est commi i Jean Rebours pour exercer la charge de Procureur du Roy 11 de la Ville pendant l'absence de mc Jacques Rebours..............................
Assemblée pour aviser si l'on envo /ra aux Commis et Conseillers de Ville les droits qu'ils ont accoustumé d'avoir au jour et feste de Tous Saints......................................
Vincent Gellé, clerc, et paveur d ;s œuvres du Roy, fait prester à la Ville une grue de bois............................
Arrest de la Court de Parlement rendu contre les Prevost des Marchands et Eschevins et autr;s, pour raison des malversations et négligences par eux comm ses tant en l'entretennement du pont Nostre Dame, qu'en la distribution des deniers de la Ville.
Assemblée pour entendre la lectui e des lettres du Roy pour l'eslar-gissement du sieur Hesselin, Feceveur de la Ville......... .
Marché fait avec Jean Dupuys, charpentier, pour faire une loge contre les murs des Bernardin i........................
Assemblée dans laquelle a esté r. resenté deux lettres du Roy : par la premiere Sa Majesté demande que la Ville lui preste la somme de quarante mil livre), et par la deuxiesme il moderé lad. somme à celle de vingt n il livres...................
Assemblée dans laquelle est arresté qu'on prestera à Sa Majesté ladite somme de vingt mil li 'res......................
Paiement fait à Jean Marcel de 1; somme de trente escus d'or pour pareille somme par luy prest ie à lad. Ville pour employer au prest accordé à Sa Majesté...........................
Permission donnée au Receveur de la Ville de prendre huit mil livres des sieurs Poterne et dt La Grange, commis à la respecte
I
1
III
2 et 3
m
2 el 3
IX
7
xii
9
xv
12
XXVII
23
XL
3a
XL
32
XLI
33
IV
IV XIII
29.
Décembre 7.
1500. Janvier 9.,
i3. Février 21.. Avril 1^ . . .
—     28... Mai 4.....
—      5...
XVI
XVII
XXXIV
LXI LXII
LXIII